déclaration


déclaration

déclaration [ deklarasjɔ̃ ] n. f.
XIIIe; lat. declaratio
1Action de déclarer; discours ou écrit par lequel on déclare. Faire, prononcer, rédiger une déclaration. Selon sa propre déclaration : selon ce qu'il a dit lui-même. ⇒ aveu, 2. dire, parole. Déclaration publique, solennelle, sous serment. Déclaration de principes. 2. manifeste, proclamation, profession (de foi). Les déclarations d'un témoin ( révélation) . « Je réitérai ma déclaration devant le commissaire » (France). Déclaration des droits : documents précédant une constitution, qui énonce les droits et libertés reconnus aux citoyens. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1789).
2Aveu qu'on fait à une personne de l'amour qu'on éprouve pour elle. Une déclaration d'amour. Faire une (sa) déclaration à qqn; des déclarations enflammées. « Il se torturait à découvrir par quel moyen lui faire sa déclaration » (Flaubert).
3Action de déclarer l'existence d'une situation de fait ou de droit; affirmation orale ou écrite de cette action. Déclaration de faillite. Déclaration d'utilité publique. Déclarations d'état civil (décès, naissance), de changement de domicile. Déclaration de vol. Déclaration en douane ( dédouanement) . Déclaration d'assurance. Déclaration de revenus imposables, ou abusivt déclaration d'impôts. « Avez-vous calculé combien le fait d'être mariée allège votre déclaration d'impôts, Madame ? » (S. Guitry). Par ext. Imprimé servant à faire une déclaration. « Avez-vous rempli et signé la déclaration ? » (Duhamel).
Déclaration de guerre : action de déclarer (la guerre), commencement des hostilités, dont un pays prend l'initiative.
4Inform. Instruction non exécutable d'un programme permettant d'affecter une valeur à une variable, de réserver une zone mémoire, de définir un type de données, etc.

déclaration nom féminin (latin declaratio, -onis) Action de déclarer, de porter à la connaissance du public ; acte, écrit, discours par lequel on fait publiquement une communication : Faire une déclaration à la presse. Action de déclarer, de dire à quelqu'un avec une certaine assurance ou dans des circonstances officielles ; paroles ainsi prononcées : Déclaration d'amour. Affirmation de l'existence d'une situation juridique ou d'un fait : Déclaration d'adoption. Témoignage porté devant un officier, un agent de police judiciaire ou un juge d'instruction. Acte par lequel le contribuable fait connaître au fisc les bases d'impositions auxquelles il est assujetti. Droit Acte unilatéral d'un État, destiné à produire des effets de droit dans les relations internationales (déclaration de reconnaissance, de guerre, de neutralité, etc.). Nom donné aux textes les plus solennels adoptés par les Nations unies, mais qui n'ont qu'une valeur de recommandation (Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 …). Désignation solennelle de l'Acte final adopté à l'issue de certaines conférences internationales. Partie annexée à certains traités. Informatique Définition du type d'une variable dans un langage de programmation. Marine Pièce établie par les autorités d'un navire à l'appui d'une opération (entrée, sortie d'un port) ou d'un événement de mer (avarie). ● déclaration (expressions) nom féminin (latin declaratio, -onis) Déclaration de guerre, action de déclarer la guerre ; commencement des hostilités à l'initiative d'un pays. Déclaration de l'état civil, celle par laquelle on fait connaître à l'officier de l'état civil une naissance ou un décès. Déclaration du gouvernement, communication faite par le gouvernement et transmise par son porte-parole aux organes d'information ; intervention du gouvernement non suivie de vote, au cours des débats de l'Assemblée nationale. Déclaration d'hypothèque, celle qui fait connaître l'affectation hypothécaire d'un bien à la sûreté d'une créance. Déclaration de naturalité, acte délivré à un étranger pour lui conférer le titre de citoyen français. Déclaration de politique générale, l'une des procédures de mise en jeu de la responsabilité du gouvernement par le Premier ministre, après délibération du Conseil des ministres, devant l'Assemblée nationale ou le Sénat. (La désapprobation de l'Assemblée nationale oblige le Premier ministre à remettre la démission du gouvernement au président de la République.) Déclaration d'utilité publique, en cas d'expropriation, acte qui, au terme de l'enquête préalable, constate que l'expropriation est justifiée et ouvre le droit au préfet d'identifier, par arrêté de cessibilité, les propriétés dont l'expropriation sera poursuivie. Déclaration royale, sous l'Ancien Régime, acte législatif rendu par le roi, qui interprète, modifie ou complète une ordonnance ou un édit promulgué antérieurement. Déclaration des causes de décès, déclaration faite par le médecin de l'état civil chargé de constater le décès et dont l'enregistrement est effectué, dans un dessein statistique, à la direction départementale de la santé. Déclaration de grossesse, déclaration que doit faire la femme enceinte avant la fin du troisième mois de la grossesse auprès de la caisse de sécurité sociale ou de la caisse d'allocations familiales afin de bénéficier des allocations prénatales. Déclaration de maladie, avis donné par le médecin aux autorités compétentes constatant chez un sujet l'existence d'une maladie (maladies contagieuses, professionnelles, vénériennes) figurant sur des listes limitatives. Déclaration préalable, obligation pour tout fondateur d'une publication périodique, avant le premier numéro, de déclarer au parquet du procureur de la République le titre et la périodicité de la publication, le nom et l'adresse du directeur de la publication et de l'imprimeur. ● déclaration (synonymes) nom féminin (latin declaratio, -onis) Action de déclarer, de porter à la connaissance du public ;...
Synonymes :
- communiqué
- révélation

déclaration
n. f.
d1./d Action de déclarer; discours, acte, écrit par lequel on déclare. Faire une déclaration. Déclaration de guerre.
d2./d Absol. Action de déclarer ses sentiments amoureux à la personne concernée. Faire sa déclaration.
d3./d Action de proclamer ouvertement et solennellement; proclamation solennelle. Déclaration de principes.
d4./d Action de porter (qqch) à la connaissance des autorités compétentes. Déclaration d'une naissance à la mairie.
|| DR Jugement déclarant un fait comme accompli. Déclaration de faillite.
|| Déclaration d'impôts: écrit par lequel le contribuable déclare ses revenus et ses biens soumis à l'impôt.
Encycl. Hist. - Déclaration des droits (Bill of Rights), acte constitutionnel rédigé et voté en fév. 1689 par le Parlement anglais, qui prononçait l'abdication de Jacques II. Il rappelait les droits fondamentaux du Parlement et des sujets: la loi est supérieure au roi. La monarchie devenait constitutionnelle. - Déclaration d'indépendance: acte par lequel les treize colonies angl. d'Amérique proclamèrent leur indép. (4 juillet 1776), prélude à la guerre d'Indépendance (1776-1783) des È.-U. - Déclaration des droits de l'homme et du citoyen: acte voté par l'Assemblée constituante française le 26 août 1789. Il visait à une portée universelle et inspira la Constitution de 1791. Ses dix-sept art. définissaient les droits du citoyen (égalité devant la loi, respect de la propriété, liberté d'expression) et de la nation (souveraineté, séparation des pouvoirs). La source essentielle de ces principes se trouve dans les théories polit. des philosophes du XVIIIe s. - Déclaration universelle des droits de l'homme: acte voté le 10 déc. 1948 par l'ONU. Il cherche à définir les droits individuels, les libertés publiques, les droits écon., soc. et culturels, et à fixer les rapports de l'homme et de la société.

⇒DÉCLARATION, subst. fém.
Action de déclarer; résultat de cette action.
A.— [En parlant d'une affirmation, d'un compte rendu, d'un inventaire, d'un témoignage, d'une relation faite par écrit ou oralement de telle sorte qu'elle engage la conscience et les actes de son auteur] Revenir sur ses déclarations. Quand on est jeune, on n'a que faire de dresser des professions de foi, des déclarations de principes (BARRÈS, Cahiers, t. 9, 1911, p. 89).
1. ADMIN. Constat, déposition, formalité faite à l'officier d'état civil, à la sécurité sociale, aux assurances, aux responsables de l'administration, de l'éducation nationale, de la justice, des impôts, etc. Les déclarations des marchandises qui passent sans fraude, sont toujours infidèles (DESTUTT DE TR., Comment. sur Esprit des lois, 1807, p. 350). Je viens faire déclaration d'un noyé que j'ai pêché ce matin au pont de pierre (BOREL, Champavert, 1833, p. 157) :
1. Déclaration.
« Je soussigné déclare rétracter entièrement ce que contient l'interrogatoire que m'a fait subir aujourd'hui Monsieur Camusot. »
BALZAC, Splendeurs et misères des courtisanes, 1846, p. 475.
SYNT. Déclaration administrative, contradictoire, légale, ministérielle, obligatoire, officielle, publique; brève, énergique, fausse déclaration; une déclaration d'absence, de candidature, de conformité, de décès, d'emploi, de faillite, de grossesse, d'impôt, d'indigence, d'invalidité, de maladie, de naissance, de sinistre, de succession; une déclaration en douane, de marchandises; faire une déclaration chez le commissaire, à la mairie, sous serment; faire une déclaration comme témoin dans une affaire; promulguer, publier, rétracter, signer une déclaration.
2. DR. POL. et RELIG. Mise en forme écrite ou orale exprimant nettement la prise de position, la décision officielle d'un chef ou d'un groupe vis-à-vis d'un autre groupe, de l'opinion publique ou d'une personne. Une déclaration de guerre :
2. Giraud (...) vient de m'écrire une lettre qui me somme de faire une déclaration publique affirmant que je m'engage à ne pas établir un régime fasciste en France! ...
DE GAULLE, Mémoires de guerre, 1956, p. 488.
SYNT. Déclaration de confiance, d'investiture, de justice; déclaration d'hostilité, d'indépendance, de neutralité, de paix; déclaration de la Chambre des députés, des évêques, du jury.
P. ext. Tout ce qui peut s'écrire ou se dire en public ou à l'attention d'un public. Lipoutine. — Verkhovensky, n'avez-vous aucune déclaration à faire? Pierre, (baillant). — Absolument aucune (CAMUS, Possédés, 1959, p. 1046).
Spécialement
Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen (1789). Déclaration internationale des droits de l'Homme (1948). La Déclaration des droits est la constitution de tous les peuples (ROBESP., Discours, Sur la constitution, t. 9, 1793, p. 507) :
3. C'est le socialisme seul qui donnera à la Déclaration des droits de l'Homme tout son sens et qui réalisera tout le droit humain.
JAURÈS, Ét. socialistes, 1901, p. 137.
INFORMAT. ,,Type d'instruction particulière d'un langage synthétique permettant de préciser le type des variables, leur degré de permanence, la structure d'un fichier, etc.`` (Informat. 1972).
B.— Dans le lang. de l'amour. Aveu fait à une personne de l'amour, des sentiments tendres que l'on éprouve pour elle. Déclaration d'amour et, p. ell. du compl., déclaration; faire une/sa déclaration; accueillir, repousser la déclaration de qqn :
4. Nous étions seuls, tout seuls, Rivet et l'oncle ayant disparu dans les allées tournantes; et je lui fis une vraie déclaration, longue, douce, en lui pressant et lui baisant les doigts.
MAUPASSANT, Contes et nouvelles, t. 1, Ce cochon de Morin 1882, p. 851.
Prononc. et Orth. :[]. Ds Ac. dep. 1694. Étymol. et Hist. 1. 1290, 24 avr. « action de déclarer; écrit par lequel on fait connaître publiquement quelque chose » (A. Mun. Besançon ds GDF. Compl.) en partic. 1660 « aveu de ses sentiments amoureux » (MOLIÈRE, Les Précieuses ridicules, 4); 2. 1680 « état détaillé, énumération de ce qu'on déclare » declaration des biens (RICH.); 1690 « action de faire connaître officiellement l'existence d'un fait » declaration de guerre (FUR.). Empr. au lat. class. declaratio « action de montrer, manifestation »; « explication » en b. latin. Fréq. abs. littér. :1 786. Fréq. rel. littér. :XIXe s. : a) 3 004, b) 1 960; XXe s. : a) 2 077, b) 2 731. Bbg. SCHMIDT (H.). Fr. vivant. Rech. lexicol. Praxis. 1972, t. 19, n° 2, p. 198.

déclaration [deklaʀɑsjɔ̃] n. f.
ÉTYM. 1290; lat. declaratio, du supin de declarare. → Déclarer.
1 Action de déclarer; discours ou écrit par lequel on déclare qqch. Déclarer; affirmation, annonce, assurance, aveu, promesse, révélation. || Faire une déclaration à qqn sur, à propos de qqch. || Suivant sa propre déclaration, suivant ce qu'il a dit lui-même. Dire, parole. || Faire une déclaration publique, solennelle, sous serment.Les déclarations de qqn. || Sensationnelles déclarations d'un témoin. Révélation.
1 Je lui ai fait ma déclaration que je ne pouvais être son ami (…)
La Rochefoucauld, Mémoires, in Littré.
2 Si Bloch nous avait fait des professions de foi méchamment antimilitaristes une fois qu'il avait été reconnu « bon », il avait eu préalablement les déclarations les plus chauvines quand il se croyait réformé pour myopie.
Proust, À la recherche du temps perdu, t. XIV, p. 62.
3 (…) Eugène Spuller (…) avait eu le courage de prononcer son fameux discours sur « l'esprit nouveau » pour répondre loyalement aux déclarations conciliantes du Pape Léon XIII et pour dire que, victorieuse, n'ayant plus rien à craindre pour sa longévité, la République se devait à elle-même de faire une politique de concorde (…)
Georges Lecomte, Ma traversée, p. 181.
Déclaration de (qqch.), faite au sujet de (qqch.). Protestation. || Déclaration d'amitié (cit. 25), d'amour (→ ci-dessous, 2.). Théol. || La déclaration de ses péchés par le croyant. Confession. — ☑ Loc. cour. Déclaration de principes. Manifeste, proclamation, profession (de foi). || « Déclaration des droits de l'homme et du citoyen » (1791). aussi ci-dessous, 3.
2 (1660). Aveu qu'on fait à une personne de l'amour qu'on éprouve pour elle. || Elle lui a fait une véritable déclaration. || Faire une déclaration à qqn; faire sa déclaration; faire des déclarations enflammées.
4 La déclaration est tout à fait galante (…)
Molière, Tartuffe, III, 3.
5 Mais, mon Dieu ! c'est bien pis qu'une phrase, c'est une déclaration que vous me faites là. Avertissez au moins : est-ce une déclaration, ou un compliment de bonne année ?
A. de Musset, Il faut qu'une porte soit ouverte ou fermée.
6 Il se torturait à découvrir par quel moyen lui faire sa déclaration; et, toujours hésitant entre la crainte de lui déplaire et la honte d'être si pusillanime, il en pleurait de découragement et de désirs.
Flaubert, Mme Bovary, II, IV.
6.1 D'où l'importance des déclarations; je veux sans cesse arracher à l'autre la formule de son sentiment, et je lui dis sans cesse de mon côté que je l'aime : rien n'est laissé à la suggestion, à la divination : pour qu'une chose soit sue, il faut qu'elle soit dite; mais aussi, dès qu'elle est dite, très provisoirement, elle est vraie.
R. Barthes, Fragments d'un discours amoureux, p. 254.
3 Dr. Affirmation orale ou écrite par laquelle on déclare l'existence d'une situation de fait ou de droit. || Déclaration émanant d'un tribunal. || Déclaration d'absence. || Déclaration d'adjudication. || Déclaration de faillite. || Déclaration de la Cour des comptes. || Déclaration du jury. Verdict. || Déclaration d'utilité publique ( Expropriation).Admin. || Déclaration ministérielle, par laquelle le Premier ministre (naguère, le président du Conseil) désigné par le président de la République indique les lignes générales de son programme devant l'Assemblée nationale. || Déclaration d'intention du gouvernement.Déclaration émanant de particuliers. || Déclarations de command. Command. || Déclarations d'état civil (décès, naissance; → Accouchement, cit. 1). || Déclaration de changement de domicile. || Déclaration de succession. || Déclaration d'expédition.Déclaration d'accident, adressée après un accident à l'organisme d'assurances qualifié.Déclaration en douane : formalité obligatoire permettant à l'administration des douanes de déterminer les droits de douane applicables à toute marchandise tarifée. Permis-chef. Dr. mar. Déclaration faite au bureau des douanes par le capitaine d'un navire dès l'arrivée au port, des marchandises se trouvant à bord.
7 (…) avez-vous rempli et signé la déclaration concernant les objets que vous comptez soumettre à la douane ?
G. Duhamel, Scènes de la vie future, I, p. 34.
Déclaration fiscale, faite par le contribuable en vue de permettre l'assiette et le recouvrement d'un impôt. || Déclaration, déclaration d'impôts (même sens). || Faire, rédiger sa déclaration (d'impôts).
7.1 Est-ce vrai que ton père a rentré une fois trente bouteilles d'eau-de-vie, sans déclaration ?
Giraudoux, Provinciales, p. 102.
8 Aujourd'hui, Descartes passerait son précieux temps à répondre aux odieux questionnaires de la Sécurité sociale ou à remplir les absurdes feuilles de « déclarations » qu'exige l'hydre fiscale.
G. Duhamel, Manuel du protestataire, III, p. 91.
8.1 (…) Avez-vous calculé combien le fait d'être mariée allège votre déclaration d'impôts, Madame ?
Sacha Guitry, Ils étaient neuf célibataires, p. 164.
Déclarations de témoins. || Signer sa déclaration.Les déclarations de qqn (aveux, accusations). → ci-dessus, 1.
9 (…) je dirais, dans l'intérêt d'un tiers, tout ce que je sais de lui, et il sortirait blanc comme neige de ma déclaration.
Chateaubriand, Mémoires d'outre-tombe, Appendice, t. V, p. 454.
10 J'ai été témoin de la scène (…) l'agent s'était mépris : il n'avait pas été insulté (…) L'agent maintint le marchand en état d'arrestation et m'invita à le suivre au commissariat (…) Je réitérai ma déclaration devant le commissaire.
France, Crainquebille, III.
Donner à ses créanciers une déclaration de son bien, de son avoir. Énonciation, énumération, état (détaillé).
Déclaration des droits : document précédant une Constitution qui énonce les droits et les libertés reconnus aux citoyens (→ aussi ci-dessus, 1.). || Déclaration universelle des droits de l'homme.
Déclaration de guerre, des hostilités : action de déclarer la guerre, commencement des hostilités, dont un pays prend l'initiative.
COMP. Contre-déclaration.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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